LED-UMRÜSTSATZ FÜR AUSSENLEUCHTEN
Brevet européen · EP3417204 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3417204
- Numéro de demande
- EP17716443
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 15 févr. 2017
- Publié
- 26 déc. 2018
- Délivré
- 26 févr. 2020
- Fin de la protection au plus tard
- 14 févr. 2037
- Prochaine annuité due
- 28 févr. 2027
- Classes CIB
- F21V 23/00 (2015.01)F21K 9/20 (2016.01)
- Priorité
- DE 102016001951 17.02.2016
- Demande PCT
- PCT/DE2017/000053 15.02.2017
- Publication PCT
- WO2017/140292 24.08.2017
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mars 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 28.02.2026 → 28.02.2027
Publié dans Swissreg le 01.03.2026
- 1 mars 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 28.02.2025 → 28.02.2026
Publié dans Swissreg le 01.03.2025
- 1 mars 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2024
- 22 nov. 2023
Mandataire inscrit
- Mandataire
- IPrime Rentsch Kaelin AG, Hirschengraben 1, 8001 Zürich
Publié dans Swissreg le 22.11.2023
- 21 nov. 2023
Adresse modifiée
- Titulaire
- Phoenix Mecano Digital Elektronik GmbH, Am Schunkenhofe 1 + 7, 99848 Wutha-Farnroda, Allemagne → Cicor Digital Elektronik GmbH, Am Schunkenhofe 1 + 7, 99848 Wutha-Farnroda, Allemagne
Publié dans Swissreg le 21.11.2023
- 6 mars 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 06.03.2023
- 26 févr. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 26.02.2020
Parties
Inventeur
10829 Berlin, DE
37574 Einbeck, DE
99706 Sondershausen, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.