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Brevet européen · EP3417336 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3417336
Numéro de demande
EP17711353
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
15 févr. 2017
Publié
26 déc. 2018
Délivré
8 janv. 2025
Fin de la protection au plus tard
14 févr. 2037
Prochaine annuité due
28 févr. 2027
Classes CIB
G02B 27/01 (2006.01)
Priorité
IL 24417716 18.02.2016
Demande PCT
PCT/IL2017/050191 15.02.2017
Publication PCT
WO2017/141239 24.08.2017
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 mars 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2026

  2. 19 nov. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 19.11.2025

  3. 19 août 2025

    Adresse du mandataire modifiée

    Mandataire
    Stolmár & Partner Intellectual Property S.à.r.l., Bahnhofstrasse 106, 8001 Zürich → Stolmár & Partner Intellectual Property GmbH, Bahnhofstrasse 11, 6210 Sursee

    Publié dans Swissreg le 19.08.2025

  4. 6 mars 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 06.03.2025

  5. 20 janv. 2025

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Stolmár & Partner Intellectual Property S.à.r.l., Bahnhofstrasse 106, 8001 Zürich

    Publié dans Swissreg le 20.01.2025

  6. 8 janv. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 08.01.2025

Parties

Inventeur

AMITAI, Yaakov

7622924 Rehovot, IL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.