GEFORMTES BRILLENGLAS

Brevet européen · EP3417341 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3417341
Numéro de demande
EP17707454
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
16 févr. 2017
Publié
26 déc. 2018
Délivré
25 nov. 2020
Fin de la protection au plus tard
15 févr. 2037
Prochaine annuité due
28 févr. 2027
Classes CIB
G02C 7/04 (2006.01)
G02B 1/04 (2006.01)
Priorité
US 201615046795 18.02.2016
Demande PCT
PCT/US2017/018068 16.02.2017
Publication PCT
WO2017/142998 24.08.2017
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 mars 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2026

  2. 6 mars 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 06.03.2025

  3. 1 mars 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2024

  4. 6 mars 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 06.03.2023

  5. 6 oct. 2021

    Modification

    Publié dans Swissreg le 06.10.2021

  6. 5 janv. 2021

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Troesch Scheidegger Werner AG, Schwäntenmos 14, 8126 Zumikon

    Publié dans Swissreg le 05.01.2021

  7. 25 nov. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 25.11.2020

Parties

Inventeur

HEACOCK, Gregory

Maple Valley, Washington 98038, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.