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Brevet européen · EP3417409 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3417409
- Numéro de demande
- EP17742535
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 9 juin 2017
- Publié
- 26 déc. 2018
- Délivré
- 7 juin 2023
- Fin de la protection au plus tard
- 8 juin 2037
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2027
- Classes CIB
- G06Q 10/10 (2023.01)G06Q 50/18 (2012.01)G06F 16/93 (2019.01)
- Priorité
- US 201662350754 P 16.06.2016
- Demande PCT
- PCT/IB2017/000797 09.06.2017
- Publication PCT
- WO2017/216627 21.12.2017
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juil. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2026 → 30.06.2027
Publié dans Swissreg le 01.07.2026
- 1 juil. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2025 → 30.06.2026
Publié dans Swissreg le 01.07.2025
- 1 juil. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2024
- 24 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 24.04.2024
- 17 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 17.04.2024
- 18 août 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 18.08.2023
- 16 juin 2023
Mandataire inscrit
- Mandataire
- IPrime Rentsch Kaelin AG, Hirschengraben 1, 8001 Zürich
Publié dans Swissreg le 16.06.2023
- 7 juin 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 07.06.2023
Parties
Inventeur
Eagan MN 55123, US
Rosemount MN 55068, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.