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Brevet européen · EP3417433 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3417433
- Numéro de demande
- EP17705045
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 5 févr. 2017
- Publié
- 26 déc. 2018
- Délivré
- 6 sept. 2023
- Radié
- 24 sept. 2024
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G08B 17/00 (2006.01)G08B 17/113 (2006.01)
- Priorité
- DE 102016202585 19.02.2016
- Demande PCT
- PCT/EP2017/052480 05.02.2017
- Publication PCT
- WO2017/140518 24.08.2017
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 sept. 2024
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 24.09.2024
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 24.09.2024
- 17 juil. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 17.07.2024
- 6 sept. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 06.09.2023
Parties
Inventeur
WISNIEWSKI, Pawel
23816 Neversdorf, DE
ZUELZER, Peter
22391 Hamburg, DE
STAMER, Arne
23847 Siebenbäumen, DE
GROTHOFF, Axel
24539 Neumünster, DE
HALLWASS-FEDDER, Bernd
22159 Hamburg, DE
DITTMER, Hauke
23769 Fehmarn, DE
ZIEMS, Bernd
23619 Zarpen, DE
SIEMER, Dirk
23847 Rethwisch, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.