DISPOSITIF THERMOÉLECTRIQUE

Brevet européen · EP3417492 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3417492
Numéro de demande
EP17708865
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
13 févr. 2017
Publié
26 déc. 2018
Délivré
11 mars 2020
Fin de la protection au plus tard
12 févr. 2037
Prochaine annuité due
28 févr. 2027
Classes CIB
H01L 35/32 (2006.01)
G01J 5/12 (2006.01)
Priorité
FR 1651336 18.02.2016
Demande PCT
PCT/FR2017/050324 13.02.2017
Publication PCT
WO2017/140975 24.08.2017
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 31 mars 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 31.03.2026

  2. 13 mars 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 13.03.2025

  3. 1 mars 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2024

  4. 2 mars 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 02.03.2023

  5. 16 mai 2020

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Dennemeyer AG, Bahnhofstrasse 23, 6300 Zug

    Publié dans Swissreg le 16.05.2020

  6. 11 mars 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 11.03.2020

Parties

Titulaire

Centre National de la Recherche Scientifique

3, rue Michel Ange, 75794 Paris Cedex 16, FR

Mandataire

Dennemeyer AG

Bahnhofstrasse 23, 6300 Zug

Inventeur

TAINOFF, Dimitri

38000 Grenoble, FR

BOURGAULT, Daniel

75794 Paris Cedex 16, FR

BOURGEOIS, Olivier

38380 Saint Laurent Du Pont, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.