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Brevet européen · EP3417534 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3417534
- Numéro de demande
- EP16709438
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 11 mars 2016
- Publié
- 26 déc. 2018
- Délivré
- 16 juil. 2025
- Radié
- 23 oct. 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H02M 7/483 (2007.01)H02M 1/32 (2007.01)
- Demande PCT
- PCT/EP2016/055233 11.03.2016
- Publication PCT
- WO2017/152989 14.09.2017
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 oct. 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.10.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.10.2026
- 28 mai 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 28.05.2026
- 16 juil. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 16.07.2025
Parties
Titulaire
Siemens Energy Global GmbH & Co. KG
81739 München, DE
Inventeur
BÖHME, Daniel
90480 Nürnberg, DE
KÜBEL, Thomas
91056 Erlangen, DE
PIERSTORF, Steffen
90443 Nürnberg, DE
SCHMITT, Daniel
92353 Postbauer-Heng, DE
SCHREMMER, Frank
90768 Fürth, DE
STOLTZE, Torsten
91074 Herzogenaurach, DE
WAHLE, Marcus
90766 Fürth, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.