ELEKTRISCHER KONDENSATOR

Brevet européen · EP3417540 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3417540
Numéro de demande
EP16716534
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
12 avr. 2016
Publié
26 déc. 2018
Délivré
10 nov. 2021
Fin de la protection au plus tard
11 avr. 2036
Prochaine annuité due
30 avr. 2027
Classes CIB
H02M 7/49 (2007.01)
H01G 4/06 (2006.01)
H01G 4/12 (2006.01)
H01G 4/14 (2006.01)
H02M 7/483 (2007.01)
H01G 4/20 (2006.01)
Demande PCT
PCT/EP2016/058015 12.04.2016
Publication PCT
WO2017/178040 19.10.2017
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 mai 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.04.2026 → 30.04.2027

    Publié dans Swissreg le 01.05.2026

  2. 1 mai 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.04.2025 → 30.04.2026

    Publié dans Swissreg le 01.05.2025

  3. 1 mai 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2024

  4. 1 mai 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2023

  5. 21 sept. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 21.09.2022

  6. 7 janv. 2022

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Siemens Schweiz AG, Intellectual Property, Freilagerstrasse 40, 8047 Zürich

    Publié dans Swissreg le 07.01.2022

  7. 10 nov. 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 10.11.2021

Parties

Inventeur

PIESCHEL, Martin

90473 Nürnberg, DE

EULER, Ingo

91056 Erlangen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.