Teigverarbeitungsvorrichtung
Brevet européen · EP3417711 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3417711
- Numéro de demande
- EP18178791
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 20 juin 2018
- Publié
- 26 déc. 2018
- Délivré
- 22 sept. 2021
- Fin de la protection au plus tard
- 19 juin 2038
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2027
- Classes CIB
- A21C 3/02 (2006.01)A21C 11/10 (2006.01)
- Priorité
- DE 102017113602 20.06.2017DE 202018102458 U 03.05.2018
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juil. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2026 → 30.06.2027
Publié dans Swissreg le 01.07.2026
- 1 juil. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2025 → 30.06.2026
Publié dans Swissreg le 01.07.2025
- 26 janv. 2025
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- OFFICE FREYLINGER S.A., c/o SCHLUEP & DEGEN, B.P 8062, 3001 Bern → OFFICE ERNEST FREYLINGER S.A., c/o Schluep IP Law AG, Falkenplatz 7, 3012 Bern
Publié dans Swissreg le 26.01.2025
- 1 juil. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2024
- 1 juil. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2023
- 3 août 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 03.08.2022
- 1 juil. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2022
- 15 déc. 2021
Mandataire inscrit
- Mandataire
- OFFICE FREYLINGER S.A., c/o SCHLUEP & DEGEN, B.P 8062, 3001 Bern
Publié dans Swissreg le 15.12.2021
1 entrée antérieure
- 22 sept. 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 22.09.2021
Parties
Titulaire
86911 Dießen am Ammersee, DE
Inventeur
86911 Dießen am Ammersee, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.