KAFFEEKIRSCHENVERARBEITUNGSVERFAHREN
Brevet européen · EP3417713 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3417713
- Numéro de demande
- EP17001068
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 22 juin 2017
- Publié
- 26 déc. 2018
- Délivré
- 2 sept. 2020
- Fin de la protection au plus tard
- 21 juin 2037
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2027
- Classes CIB
- A23F 5/02 (2006.01)A23F 5/26 (2006.01)A23F 5/08 (2006.01)A23F 5/48 (2006.01)
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juil. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2026 → 30.06.2027
Publié dans Swissreg le 01.07.2026
- 1 juil. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2025 → 30.06.2026
Publié dans Swissreg le 01.07.2025
- 1 juil. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2024
- 1 juil. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2023
- 1 juil. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2022
- 4 sept. 2020
Mandataire inscrit
- Mandataire
- BOVARD AG, Patent- und Markenanwälte, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 04.09.2020
- 2 sept. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 02.09.2020
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.