TESTVORRICHTUNG UND TESTVERFAHREN
Brevet européen · EP3417764 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3417764
- Numéro de demande
- EP18176704
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 8 juin 2018
- Publié
- 26 déc. 2018
- Délivré
- 30 oct. 2019
- Fin de la protection au plus tard
- 7 juin 2038
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2027
- Classes CIB
- A61B 3/06 (2006.01)A61B 3/024 (2006.01)
- Priorité
- JP 2017114439 09.06.2017
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juil. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2026 → 30.06.2027
Publié dans Swissreg le 01.07.2026
- 1 juil. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2025 → 30.06.2026
Publié dans Swissreg le 01.07.2025
- 1 juil. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2024
- 1 mars 2024
Transféré
- Titulaire
- Chukyo Medical Co., Inc., 12-23, Sanbonmatsu-cho, Atsuta-ku, Nagoya-shi, Aichi 456-0032, Japon → KI MEDIC CO., INC., 12-23, Sanbonmatsu-cho, Atsuta-ku, Nagoya-shi, Aichi 456-0032, Japon
Publié dans Swissreg le 01.03.2024
- 1 juil. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2023
- 1 juil. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2022
- 29 mars 2022
Adresse modifiée
- Mandataire
- Patentanwälte, Schaad, Balass, Menzl & Partner AG, Dufourstrasse 101, 8034 Zürich → Schaad Balass Menzl & Partner AG, Patent- und Markenanwälte, Bellerivestrasse 20, Postfach, 8034 Zürich
Publié dans Swissreg le 29.03.2022
- 11 janv. 2020
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Patentanwälte, Schaad, Balass, Menzl & Partner AG, Dufourstrasse 101, 8034 Zürich
Publié dans Swissreg le 11.01.2020
1 entrée antérieure
- 30 oct. 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 30.10.2019
Parties
Inventeur
Aichi, 456-0032, JP
Aichi, 456-0032, JP
Aichi, 456-0032, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.