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Brevet européen · EP3417892 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3417892
Numéro de demande
EP17753010
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
6 févr. 2017
Publié
26 déc. 2018
Délivré
2 avr. 2025
Radié
23 sept. 2026
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61M 1/02 (2006.01)
B01D 39/16 (2006.01)
B01D 67/00 (2006.01)
B01D 69/02 (2006.01)
Priorité
JP 2016025738 15.02.2016
Demande PCT
PCT/JP2017/004223 06.02.2017
Publication PCT
WO2017/141752 24.08.2017
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 sept. 2026

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    23.09.2026
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 23.09.2026

  2. 11 févr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 11.02.2026

  3. 2 avr. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 02.04.2025

Parties

Titulaire

ASAHI KASEI MEDICAL CO., LTD.

Asahi Kasei Medical Co., Ltd.

1-1-2 Yurakucho, Chiyoda-ku,, Tokyo 100-0006, JP

Inventeur

NAKAMURA, Kazuhiko

Tokyo 101-8101, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.