PROCÉDÉ DE FABRICATION D'UN COMPOSANT HORLOGER EN ÉLASTOMÈRE

Brevet européen · EP3418023 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3418023
Numéro de demande
EP17177404
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
22 juin 2017
Publié
26 déc. 2018
Délivré
27 oct. 2021
Fin de la protection au plus tard
21 juin 2037
Prochaine annuité due
30 juin 2027
Classes CIB
B29C 45/78 (2006.01)
B29C 35/02 (2006.01)
A44C 5/00 (2006.01)
A44C 27/00 (2006.01)
B32B 7/12 (2006.01)
B32B 9/00 (2006.01)
B32B 9/04 (2006.01)
B32B 15/02 (2006.01)
B32B 15/06 (2006.01)
B32B 15/18 (2006.01)
B32B 25/04 (2006.01)
B32B 25/12 (2006.01)
B32B 25/14 (2006.01)
B29K 21/00 (2006.01)
B29K 705/00 (2006.01)
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 juil. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.06.2026 → 30.06.2027

    Publié dans Swissreg le 01.07.2026

  2. 1 juil. 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.06.2025 → 30.06.2026

    Publié dans Swissreg le 01.07.2025

  3. 4 juil. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 04.07.2024

  4. 1 juil. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.07.2023

  5. 9 déc. 2022

    Adresse modifiée

    Mandataire
    MOINAS & SAVOYE SARL, 19A, rue de la Croix-d'Or, 1204 Genève → MOINAS & SAVOYE SARL, 27, rue de la Croix d'Or, 1204 Genève

    Publié dans Swissreg le 09.12.2022

  6. 7 sept. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 07.09.2022

  7. 30 juin 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 30.06.2022

  8. 3 nov. 2021

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    MOINAS & SAVOYE SARL, 19A, rue de la Croix-d'Or, 1204 Genève

    Publié dans Swissreg le 03.11.2021

1 entrée antérieure
  1. 27 oct. 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 27.10.2021

Parties

Titulaire

ROLEX SA

3-5-7 rue François Dussaud, 1211 Genève 26

Mandataire

MOINAS & SAVOYE SARL

27, rue de la Croix d'Or, 1204 Genève

Inventeur

MINCONE, Laurent

74520 Jonzier-Epagny, FR

CELANT, Benjamin

74800 Cornier, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.