OPTISCHES ELEMENT UND VERFAHREN ZUR HERSTELLUNG EINES OPTISCHEN ELEMENTS
Brevet européen · EP3418042 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3418042
- Numéro de demande
- EP17305750
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 19 juin 2017
- Publié
- 26 déc. 2018
- Délivré
- 4 mars 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 18 juin 2037
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2026
- Classes CIB
- B29D 11/00 (2006.01)G02B 3/00 (2006.01)B33Y 80/00 (2015.01)
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 4 mars 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 04.03.2026
Parties
Inventeur
CONTE, Dominique
94220 Charenton-le-Pont, FR
MAITRE, Nicolas
94220 CHARENTON LE PONT, FR
LECLAIRE, Yves
94220 CHARENTON-LE-PONT, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.