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Brevet européen · EP3418048 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3418048
Numéro de demande
EP18179284
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
22 juin 2018
Publié
26 déc. 2018
Délivré
1 sept. 2021
Radié
25 janv. 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B32B 5/06 (2006.01)
A41F 9/00 (2006.01)
B32B 7/02 (2019.01)
B32B 7/08 (2019.01)
D03D 11/00 (2006.01)
Priorité
IT 201700070641 23.06.2017
Langue du dépôt
italien
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 janv. 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.01.2023

  2. 13 juil. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 13.07.2022

  3. 1 sept. 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 01.09.2021

Parties

Inventeur

XAUSA, Simone

36060 Molvena (Vicenza), IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.