STROMVERSORGUNGSSCHIENE
Brevet européen · EP3418109 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3418109
- Numéro de demande
- EP18178973
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 21 juin 2018
- Publié
- 26 déc. 2018
- Délivré
- 25 nov. 2020
- Radié
- 19 janv. 2022
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B60N 2/02 (2006.01)
- Priorité
- JP 2017120973 21.06.2017
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 janv. 2022
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 19.01.2022
- 6 oct. 2021
Modification
Publié dans Swissreg le 06.10.2021
- 25 nov. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 25.11.2020
Parties
Inventeur
MIYATA, Muneyoshi
Tokyo, 142-0041, JP
MORISHITA, Hideaki
Tokyo, 142-0041, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.