SIÈGE POUR VÉHICULE
Brevet européen · EP3418111 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3418111
- Numéro de demande
- EP18178785
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 20 juin 2018
- Publié
- 26 déc. 2018
- Délivré
- 1 avr. 2020
- Fin de la protection au plus tard
- 19 juin 2038
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2027
- Classes CIB
- B60N 2/427 (2006.01)B60N 2/24 (2006.01)B60N 2/30 (2006.01)B60N 2/42 (2006.01)B60N 2/70 (2006.01)
- Priorité
- FR 1700672 22.06.2017
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juil. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2026 → 30.06.2027
Publié dans Swissreg le 01.07.2026
- 1 juil. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2025 → 30.06.2026
Publié dans Swissreg le 01.07.2025
- 1 juil. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2024
- 1 juil. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2023
- 1 juil. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2022
- 8 déc. 2020
Adresse modifiée
- Titulaire
- NEXTER Systems, 34, Boulevard de Valmy, 42328 Roanne Cedex, France → NEXTER Systems, 13 Route de la Minière, 78034 Versailles Cedex, France
Publié dans Swissreg le 08.12.2020
- 1 avr. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 01.04.2020
Parties
Inventeur
18023 Bourges, FR
18023 Bourges, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.