FÖRDERVORRICHTUNG
Brevet européen · EP3418224 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3418224
- Numéro de demande
- EP17753121
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 13 févr. 2017
- Publié
- 26 déc. 2018
- Délivré
- 11 juin 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 12 févr. 2037
- Prochaine annuité due
- 28 févr. 2027
- Classes CIB
- B65G 17/32 (2006.01)B65G 47/38 (2006.01)B65G 17/06 (2006.01)B65G 47/96 (2006.01)
- Priorité
- JP 2016029438 19.02.2016
- Demande PCT
- PCT/JP2017/005096 13.02.2017
- Publication PCT
- WO2017/141864 24.08.2017
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 avr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 23.04.2026
- 1 mars 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2026
- 8 sept. 2025
Mandataire inscrit
- Mandataire
- E. Blum & Co. AG, Hofwiesenstrasse 349, 8050 Zürich
Publié dans Swissreg le 08.09.2025
- 11 juin 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 11.06.2025
Parties
Inventeur
FUJIO, Yoshihiko
Shiga 529-1692, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.