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Brevet européen · EP3418261 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3418261
- Numéro de demande
- EP16890656
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 28 nov. 2016
- Publié
- 26 déc. 2018
- Délivré
- 29 mai 2024
- Radié
- 25 juin 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C03C 17/34 (2006.01)C03C 17/38 (2006.01)F24C 15/10 (2006.01)
- Priorité
- JP 2016028017 17.02.2016
- Demande PCT
- PCT/JP2016/085123 28.11.2016
- Publication PCT
- WO2017/141519 24.08.2017
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 oct. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 21.10.2026
- 25 juin 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 25.06.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 25.06.2025
- 12 mars 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 12.03.2025
- 5 mars 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 05.03.2025
- 29 mai 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 29.05.2024
Parties
Inventeur
KONISHI, Hirotugu
Otsu-shi Shiga 520-8639, JP
KANAZAWA, Toshiaki
Otsu-shi Shiga 520-8639, JP
YOKOYAMA, Shohei
Otsu-shi Shiga 520-8639, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.