DÉRIVÉS DE FLAVAGLINES

Brevet européen · EP3418273 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3418273
Numéro de demande
EP18187037
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
6 juil. 2015
Publié
26 déc. 2018
Délivré
12 janv. 2022
Fin de la protection au plus tard
5 juil. 2035
Prochaine annuité due
31 juil. 2027
Classes CIB
C07D 307/93 (2006.01)
A61K 31/343 (2006.01)
A61P 35/00 (2006.01)
Priorité
FR 1456474 04.07.2014
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 août 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.07.2026 → 31.07.2027

    Publié dans Swissreg le 01.08.2026

  2. 1 août 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.07.2025 → 31.07.2026

    Publié dans Swissreg le 01.08.2025

  3. 5 août 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 05.08.2024

  4. 1 août 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.08.2023

  5. 23 nov. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 23.11.2022

  6. 1 août 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.08.2022

  7. 31 mars 2022

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    MICHELI & CIE SA, 122, Rue de Genève, Case postale 61, 1226 Thônex

    Publié dans Swissreg le 31.03.2022

  8. 16 févr. 2022

    Titulaire

    Titulaire
    PIERRE FABRE MEDICAMENT, 45 place Abel Gance, 92100 Boulogne-Billancourt, France → PIERRE FABRE MEDICAMENT, Les Cauquillous, 81500 Lavaur, France

    Publié dans Swissreg le 16.02.2022

1 entrée antérieure
  1. 12 janv. 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 12.01.2022

Parties

Titulaire

PIERRE FABRE MEDICAMENT

81500 Lavaur, FR

Mandataire

MICHELI & CIE SA

122, Rue de Genève Case postale 61, 1226 Thônex

Inventeur

CREANCIER, Laurent

31120 PORTET SUR GARONNE, FR

PEREZ, Michel

81100 CASTRES, FR

KALOUN, El Bachir

31120 ROQUETTES, FR

MARION, Frédéric

31000 TOULOUSE, FR

ANNEREAU, Jean-Philippe

31400 TOULOUSE, FR

LIEBY-MULLER, Frédéric

31120 PORTET-SUR-GARONNE, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.