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Brevet européen · EP3418297 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3418297
Numéro de demande
EP18174008
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
6 déc. 2006
Publié
26 déc. 2018
Délivré
5 avr. 2023
Fin de la protection au plus tard
5 déc. 2026
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
C07K 14/47 (2006.01)
Priorité
JP 2005359537 13.12.2005
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 janv. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2026

  2. 1 janv. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2025

  3. 14 févr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 14.02.2024

  4. 4 janv. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 04.01.2024

  5. 23 mai 2023

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    BOHEST AG, Holbeinstrasse 36-38, 4051 Basel

    Publié dans Swissreg le 23.05.2023

  6. 5 avr. 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 05.04.2023

Parties

Inventeur

YAMANAKA, Shinya

Kyoto, 606-8507, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.