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Brevet européen · EP3418297 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3418297
- Numéro de demande
- EP18174008
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 6 déc. 2006
- Publié
- 26 déc. 2018
- Délivré
- 5 avr. 2023
- Fin de la protection au plus tard
- 5 déc. 2026
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- C07K 14/47 (2006.01)
- Priorité
- JP 2005359537 13.12.2005
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 janv. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2026
- 1 janv. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2025
- 14 févr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 14.02.2024
- 4 janv. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 04.01.2024
- 23 mai 2023
Mandataire inscrit
- Mandataire
- BOHEST AG, Holbeinstrasse 36-38, 4051 Basel
Publié dans Swissreg le 23.05.2023
- 5 avr. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 05.04.2023
Parties
Titulaire
Inventeur
YAMANAKA, Shinya
Kyoto, 606-8507, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.