WEICHSPÜLERWIRKSTOFFZUSAMMENSETZUNGEN

Brevet européen · EP3418355 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3418355
Numéro de demande
EP17382377
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
20 juin 2017
Publié
26 déc. 2018
Délivré
3 juin 2020
Radié
25 janv. 2025
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C11D 1/645 (2006.01)
C11D 3/00 (2006.01)
C11D 3/20 (2006.01)
C11D 3/50 (2006.01)
C11D 11/00 (2006.01)
C11D 11/04 (2006.01)
C07C 213/06 (2006.01)
C07C 213/08 (2006.01)
C11D 1/62 (2006.01)
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 janv. 2025

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    25.01.2025
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 25.01.2025

  2. 1 juil. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.07.2023

  3. 9 mai 2023

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel → VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern

    Publié dans Swissreg le 09.05.2023

  4. 17 août 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 17.08.2022

  5. 2 juil. 2020

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel

    Publié dans Swissreg le 02.07.2020

  6. 3 juin 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 03.06.2020

Parties

Inventeur

Pey Gutiérrez, Carmen M.

08210 Barberà del Vallès, Barcelona, ES

Mundó Blanch, Miquel

08210 Barberà del Vallès, Barcelona, ES

Sobrevias Alabau, Jaume

08210 Barberà del Vallès, Barcelona, ES

Nogués López, Blanca

08210 Barberà del Vallès, Barcelona, ES

Vilaret Ferrer, Josep

08210 Barberà del Vallès, Barcelona, ES

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.