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Brevet européen · EP3418355 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3418355
- Numéro de demande
- EP17382377
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 20 juin 2017
- Publié
- 26 déc. 2018
- Délivré
- 3 juin 2020
- Radié
- 25 janv. 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C11D 1/645 (2006.01)C11D 3/00 (2006.01)C11D 3/20 (2006.01)C11D 3/50 (2006.01)C11D 11/00 (2006.01)C11D 11/04 (2006.01)C07C 213/06 (2006.01)C07C 213/08 (2006.01)C11D 1/62 (2006.01)
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 janv. 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 25.01.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 25.01.2025
- 1 juil. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2023
- 9 mai 2023
Adresse modifiée
- Mandataire
- Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel → VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 09.05.2023
- 17 août 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 17.08.2022
- 2 juil. 2020
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 02.07.2020
- 3 juin 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 03.06.2020
Parties
Inventeur
08210 Barberà del Vallès, Barcelona, ES
08210 Barberà del Vallès, Barcelona, ES
08210 Barberà del Vallès, Barcelona, ES
08210 Barberà del Vallès, Barcelona, ES
08210 Barberà del Vallès, Barcelona, ES
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.