MATTENMATERIAL UND ABGASSYSTEM
Brevet européen · EP3418443 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3418443
- Numéro de demande
- EP17752987
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 3 févr. 2017
- Publié
- 26 déc. 2018
- Délivré
- 25 nov. 2020
- Radié
- 28 févr. 2021
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- D06M 15/643 (2006.01)B01D 53/94 (2006.01)B01J 33/00 (2006.01)D06M 13/224 (2006.01)D06M 15/53 (2006.01)F01N 3/28 (2006.01)F01N 13/10 (2010.01)F01N 13/14 (2010.01)D06M 101/00 (2006.01)F01N 3/021 (2006.01)D04H 1/4218 (2012.01)
- Priorité
- JP 2016027390 16.02.2016
- Demande PCT
- PCT/JP2017/003899 03.02.2017
- Publication PCT
- WO2017/141724 24.08.2017
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 6 oct. 2021
Modification
Publié dans Swissreg le 06.10.2021
- 22 sept. 2021
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 22.09.2021
- 25 nov. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 25.11.2020
Parties
Inventeur
OKABE, Takahiko
Takahama-shi Aichi 444-1301, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.