NÄHERUNGSSENSOR
Brevet européen · EP3418694 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3418694
- Numéro de demande
- EP17177196
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 21 juin 2017
- Publié
- 26 déc. 2018
- Délivré
- 1 janv. 2020
- Fin de la protection au plus tard
- 20 juin 2037
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2027
- Classes CIB
- G01D 5/14 (2006.01)G01D 11/24 (2006.01)B65D 21/02 (2006.01)G06F 1/16 (2006.01)H03K 17/945 (2006.01)H05K 1/18 (2006.01)
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juil. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2026 → 30.06.2027
Publié dans Swissreg le 01.07.2026
- 1 juil. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2025 → 30.06.2026
Publié dans Swissreg le 01.07.2025
- 1 juil. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2024
- 18 juil. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 18.07.2023
- 1 juil. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2022
- 15 févr. 2020
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Ammann Patentanwälte AG Bern, Schwarztorstrasse 31, 3001 Bern
Publié dans Swissreg le 15.02.2020
- 1 janv. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 01.01.2020
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.