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Brevet européen · EP3418847 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3418847
- Numéro de demande
- EP18177248
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 24 mars 2016
- Publié
- 26 déc. 2018
- Délivré
- 26 janv. 2022
- Radié
- 6 mars 2024
- Motif
- Révoqué sur opposition
- Classes CIB
- G05D 7/01 (2006.01)F16K 1/44 (2006.01)F16K 31/14 (2006.01)F16K 27/02 (2006.01)
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 6 mars 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 06.03.2024
- 2 nov. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 02.11.2022
- 25 oct. 2022
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 25.10.2022
- 26 janv. 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 26.01.2022
Parties
Inventeur
Hynek, Marcel
68201 Vyskov, CZ
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.