PEPVD-MASCHINE
Brevet européen · EP3419044 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3419044
- Numéro de demande
- EP18020270
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 20 juin 2018
- Publié
- 26 déc. 2018
- Délivré
- 11 janv. 2023
- Radié
- 25 janv. 2024
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H01J 37/32 (2006.01)H01J 37/34 (2006.01)
- Priorité
- EP 17020267 22.06.2017
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 janv. 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 25.01.2024
- 22 nov. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 22.11.2023
- 11 janv. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 11.01.2023
Parties
Titulaire
Inventeur
Copeland, Nicholas John
Stalybridge, Cheshire SK15 2TX, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.