KABELDURCHFÜHRUNG
Brevet européen · EP3419132 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3419132
- Numéro de demande
- EP17176536
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 19 juin 2017
- Publié
- 26 déc. 2018
- Délivré
- 29 sept. 2021
- Fin de la protection au plus tard
- 18 juin 2037
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2027
- Classes CIB
- H02G 3/22 (2006.01)
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juil. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2026 → 30.06.2027
Publié dans Swissreg le 01.07.2026
- 11 sept. 2025
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- Bombardier Transportation GmbH, Eichhornstraße 3, 10785 Berlin, Allemagne → ALSTOM Transportation Germany GmbH, Ernst-Reuter-Platz 6, 10587 Berlin, Allemagne
Publié dans Swissreg le 11.09.2025
- 1 juil. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2025 → 30.06.2026
Publié dans Swissreg le 01.07.2025
- 1 juil. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2024
- 1 juil. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2023
- 10 août 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 10.08.2022
- 1 juil. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2022
- 7 oct. 2021
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Dennemeyer AG, Bahnhofstrasse 23, 6300 Zug
Publié dans Swissreg le 07.10.2021
1 entrée antérieure
- 29 sept. 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 29.09.2021
Parties
Mandataire
Inventeur
34134 Kassel, DE
34128 Kassel, DE
34246 Vellmar, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.