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Brevet européen · EP3419170 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3419170
Numéro de demande
EP17753069
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
9 févr. 2017
Publié
26 déc. 2018
Délivré
13 janv. 2021
Radié
28 févr. 2021
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H03K 17/08 (2006.01)
H02H 11/00 (2006.01)
H02J 7/00 (2006.01)
H02H 9/04 (2006.01)
Priorité
JP 2016028508 18.02.2016
JP 2016028510 18.02.2016
Demande PCT
PCT/JP2017/004743 09.02.2017
Publication PCT
WO2017/141811 24.08.2017
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 nov. 2021

    Modification

    Publié dans Swissreg le 24.11.2021

  2. 22 sept. 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.09.2021

  3. 13 janv. 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 13.01.2021

Parties

Titulaire

ROHM CO., LTD.

Rohm Co., Ltd.

21, Saiin Mizosaki-cho Ukyo-ku, Kyoto-shi, Kyoto 615-8585, JP

Inventeur

TAKAHASHI Shuntaro

Kyoto-shi Kyoto 615-8585, JP

TAKUMA Toru

Kyoto-shi Kyoto 615-8585, JP

TAKAHASHI Naoki

Kyoto-shi Kyoto 615-8585, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.