GEFRIERKONZENTRATION VON WURZEL- ODER KNOLLENSAFT
Brevet européen · EP3419435 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3419435
- Numéro de demande
- EP17715794
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 22 févr. 2017
- Publié
- 2 janv. 2019
- Délivré
- 5 mai 2021
- Fin de la protection au plus tard
- 21 févr. 2037
- Prochaine annuité due
- 28 févr. 2027
- Classes CIB
- A23L 27/22 (2016.01)A23J 1/16 (2006.01)A23J 3/14 (2006.01)A23L 27/00 (2016.01)
- Priorité
- EP 16156769 22.02.2016
- Demande PCT
- PCT/NL2017/050104 22.02.2017
- Publication PCT
- WO2017/146568 31.08.2017
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mars 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2026
- 1 mars 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2025
- 1 mars 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2024
- 6 mars 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 06.03.2023
- 16 mars 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 16.03.2022
- 5 mai 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 05.05.2021
Parties
Inventeur
9641 GK Veendam, NL
9641 GK Veendam, NL
9641 GK Veendam, NL
9641 GK Veendam, NL
9641 GK Veendam, NL
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.