BLASGEFORMTE KUNSTSTOFFSTRUKTUREN
Brevet européen · EP3419476 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3419476
- Numéro de demande
- EP17757175
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 23 févr. 2017
- Publié
- 2 janv. 2019
- Délivré
- 26 oct. 2022
- Radié
- 23 sept. 2023
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A47B 3/00 (2006.01)A47B 13/08 (2006.01)B29C 49/00 (2006.01)A47B 3/087 (2006.01)A47B 3/091 (2006.01)A47B 96/20 (2006.01)E04C 2/20 (2006.01)E04C 2/32 (2006.01)
- Priorité
- US 201662298896 P 23.02.2016US 201715439842 22.02.2017
- Demande PCT
- PCT/US2017/019046 23.02.2017
- Publication PCT
- WO2017/147245 31.08.2017
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 sept. 2023
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.09.2023
- 6 sept. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 06.09.2023
- 26 oct. 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 26.10.2022
Parties
Inventeur
STANFORD, Carl R.
Clearfield, UT 84015, US
PEERY, Wendell
Kaysville, UT 84037, US
CLEGG, Frank
Fruit Heights, UT 84037, US
NYE, S. Curtis
Clinton, UT 84015, US
MONSON, Charles
Syracuse, UT 84075, US
OLSEN, Eric
West Haven, UT 84401, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.