BILDGEBUNGSSONDE MIT DREHBAREM KERN
Brevet européen · EP3419507 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3419507
- Numéro de demande
- EP17755694
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 27 févr. 2017
- Publié
- 2 janv. 2019
- Délivré
- 30 juin 2021
- Radié
- 4 oct. 2022
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61B 5/00 (2006.01)A61B 8/00 (2006.01)A61B 8/12 (2006.01)A61B 90/00 (2016.01)A61B 34/10 (2016.01)A61B 18/20 (2006.01)A61B 8/08 (2006.01)A61B 17/00 (2006.01)A61B 18/22 (2006.01)A61B 90/30 (2016.01)A61B 34/20 (2016.01)
- Priorité
- US 201662300583 P 26.02.2016
- Demande PCT
- PCT/CA2017/050248 27.02.2017
- Publication PCT
- WO2017/143457 31.08.2017
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 4 oct. 2022
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 04.10.2022
- 11 mai 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 11.05.2022
- 30 juin 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 30.06.2021
Parties
Titulaire
Inventeur
SOONG, Alan
Etobicoke Ontario M9C 4Y7, CA
JAFARI, Deniz
Richmond Hill Ontario L4C 6W1, CA
COURTNEY, Brian
Toronto Ontario M4S 1E2, CA
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.