COMPOSITION COSMÉTIQUE BIPHASE ET SON UTILISATION PAR APPLICATION TOPIQUE
Brevet européen · EP3419589 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3419589
- Numéro de demande
- EP17710349
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 23 févr. 2017
- Publié
- 2 janv. 2019
- Délivré
- 11 mars 2020
- Fin de la protection au plus tard
- 22 févr. 2037
- Prochaine annuité due
- 28 févr. 2027
- Classes CIB
- A61K 8/73 (2006.01)A61Q 19/06 (2006.01)A61Q 19/08 (2006.01)A61K 8/03 (2006.01)
- Priorité
- FR 1651554 25.02.2016
- Demande PCT
- PCT/FR2017/050399 23.02.2017
- Publication PCT
- WO2017/144820 31.08.2017
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mars 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2026
- 1 mars 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2025
- 1 mars 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2024
- 2 mars 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 02.03.2023
- 11 mars 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 11.03.2020
Parties
Titulaire
Pierre Fabre Dermo-Cosmétique
92100 Boulogne-Billancourt, FR
Inventeur
DURAN, Violaine
31860 Labarthe Sur Lèze, FR
CELLIER, Dominique
31270 Frouzins, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.