ORTHOPÄDISCHES IMPLANTAT
Brevet européen · EP3419677 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3419677
- Numéro de demande
- EP16836222
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 28 déc. 2016
- Publié
- 2 janv. 2019
- Délivré
- 8 avr. 2020
- Fin de la protection au plus tard
- 27 déc. 2036
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- A61L 27/06 (2006.01)A61F 2/38 (2006.01)A61L 27/10 (2006.01)A61L 27/18 (2006.01)A61L 27/30 (2006.01)
- Priorité
- DE 102015016895 29.12.2015
- Demande PCT
- PCT/DE2016/000441 28.12.2016
- Publication PCT
- WO2017/114519 06.07.2017
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 janv. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2026
- 1 janv. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2025
- 1 janv. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2024
- 1 janv. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2023
- 4 juin 2020
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Aldo Römpler, Patentanwalt, Brendenweg 11, Postfach 154, 9424 Rheineck
Publié dans Swissreg le 04.06.2020
- 8 avr. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 08.04.2020
Parties
Mandataire
Inventeur
MITROVIC, Milija
1805 Rostock, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.