VERSCHLUSSELEMENT FÜR EINEN BEHÄLTER
Brevet européen · EP3419908 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3419908
- Numéro de demande
- EP17714284
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 23 févr. 2017
- Publié
- 2 janv. 2019
- Délivré
- 30 mars 2022
- Fin de la protection au plus tard
- 22 févr. 2037
- Prochaine annuité due
- 28 févr. 2027
- Classes CIB
- B65D 41/17 (2006.01)B65D 41/16 (2006.01)
- Priorité
- IT UB20160971 23.02.2016
- Demande PCT
- PCT/IB2017/051034 23.02.2017
- Publication PCT
- WO2017/145083 31.08.2017
- Langue du dépôt
- italien
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mars 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2026
- 1 mars 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2025
- 1 mars 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2024
- 7 mars 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 07.03.2023
- 6 mars 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 06.03.2023
- 11 avr. 2022
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Bugnion S.A., Case postale 375, 1211 Genève 12 - Champel
Publié dans Swissreg le 11.04.2022
- 30 mars 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 30.03.2022
Parties
Inventeur
40026 Imola (Bologna), IT
40062 Molinella (Bologna), IT
40064 Ozzano dell'Emilia (Bologna), IT
84091 Battipaglia (Salerno), IT
Godmanchester Cambridgeshire PE29 2JD, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.