COMPOSITIONS A BASE DE COMPOSES BISPHOSPHONIQUES DISSOUS DANS UN SOLVANT FLUORE AINSI QUE LEUR UTILISATION POUR RECOUVRIR LA SURFACE D'UNE PIECE

Brevet européen · EP3420037 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3420037
Numéro de demande
EP17705661
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
21 févr. 2017
Publié
2 janv. 2019
Délivré
7 sept. 2022
Fin de la protection au plus tard
20 févr. 2037
Prochaine annuité due
28 févr. 2027
Classes CIB
C09D 5/00 (2006.01)
C08K 5/5337 (2006.01)
G04B 31/08 (2006.01)
C10M 105/02 (2006.01)
Priorité
FR 1651442 22.02.2016
Demande PCT
PCT/EP2017/053959 21.02.2017
Publication PCT
WO2017/144480 31.08.2017
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 mars 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2026

  2. 1 mars 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2025

  3. 1 mars 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2024

  4. 19 juil. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 19.07.2023

  5. 6 mars 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 06.03.2023

  6. 31 oct. 2022

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    MICHELI & CIE SA, 122, rue de Genève,, CP 61, 1226 Thônex

    Publié dans Swissreg le 31.10.2022

  7. 7 sept. 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 07.09.2022

Parties

Titulaire

Surfactis Technologies

22, Rue Roger Amsler, 49100 Angers, FR

Mandataire

MICHELI & CIE SA

122, rue de Genève, CP 61, 1226 Thônex

Inventeur

PORTET, David

49125 Briollay, FR

BEJANIN, Stéphane

75005 Paris, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.