SILIKONKAUTSCHUK MIT SELEKTIVER HAFTUNG

Brevet européen · EP3420045 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3420045
Numéro de demande
EP17708139
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
21 févr. 2017
Publié
2 janv. 2019
Délivré
22 avr. 2026
Fin de la protection au plus tard
20 févr. 2037
Prochaine annuité due
28 févr. 2027
Classes CIB
C09J 183/04 (2006.01)
C08L 83/04 (2006.01)
Priorité
US 201662298499 P 23.02.2016
Demande PCT
PCT/US2017/018687 21.02.2017
Publication PCT
WO2017/147061 31.08.2017
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 avr. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 22.04.2026

Parties

Inventeur

BEYER, Patrick

55128 Mainz, DE

DINNINGER, Chad

Saint Charles, Michigan 48655, US

GIBAS, Roger

Bay City, Michigan 48708-7739, US

KENNAN, John

Midland, Michigan 48640, US

WOLF, Hans Peter

65835 Liederbach, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.