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Brevet européen · EP3420078 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3420078
Numéro de demande
EP17706743
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
22 févr. 2017
Publié
2 janv. 2019
Délivré
25 mai 2022
Radié
23 sept. 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C12N 9/86 (2006.01)
Priorité
EP 16305209 23.02.2016
Demande PCT
PCT/EP2017/053986 22.02.2017
Publication PCT
WO2017/144496 31.08.2017
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 sept. 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.09.2023

  2. 9 mai 2023

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel → VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern

    Publié dans Swissreg le 09.05.2023

  3. 5 avr. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 05.04.2023

  4. 6 juil. 2022

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel

    Publié dans Swissreg le 06.07.2022

  5. 25 mai 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 25.05.2022

Parties

Titulaire

Inventeur

DE GUNZBURG, Jean

London SW7 3AT, GB

DOCQUIER, Jean-Denis

53018 Sovicille, IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.