BETA-LACTAMASE-VARIANTEN
Brevet européen · EP3420078 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3420078
- Numéro de demande
- EP17706743
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 22 févr. 2017
- Publié
- 2 janv. 2019
- Délivré
- 25 mai 2022
- Radié
- 23 sept. 2023
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C12N 9/86 (2006.01)
- Priorité
- EP 16305209 23.02.2016
- Demande PCT
- PCT/EP2017/053986 22.02.2017
- Publication PCT
- WO2017/144496 31.08.2017
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 sept. 2023
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.09.2023
- 9 mai 2023
Adresse modifiée
- Mandataire
- Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel → VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 09.05.2023
- 5 avr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 05.04.2023
- 6 juil. 2022
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 06.07.2022
- 25 mai 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 25.05.2022
Parties
Titulaire
Bioaster
40 Avenue Tony Garnier, 69007 Lyon, FR
Da Volterra
75011 Paris, FR
Inventeur
DE GUNZBURG, Jean
London SW7 3AT, GB
DOCQUIER, Jean-Denis
53018 Sovicille, IT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.