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Brevet européen · EP3420115 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3420115
- Numéro de demande
- EP16891855
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 1 mars 2016
- Publié
- 2 janv. 2019
- Délivré
- 20 nov. 2024
- Radié
- 23 oct. 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C23C 8/00 (2006.01)C22C 38/04 (2006.01)B22D 11/06 (2006.01)C21D 8/02 (2006.01)C22C 38/02 (2006.01)C22C 38/06 (2006.01)C22C 38/42 (2006.01)C22C 38/46 (2006.01)C22C 38/48 (2006.01)C22C 38/58 (2006.01)C21D 9/52 (2006.01)C21D 1/18 (2006.01)
- Priorité
- US 201615049461 22.02.2016
- Demande PCT
- PCT/US2016/020205 01.03.2016
- Publication PCT
- WO2017/146746 31.08.2017
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 oct. 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.10.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 24.10.2025
- 24 sept. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 24.09.2025
- 20 nov. 2024
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 20.11.2024
Parties
Inventeur
WATSON, James W.
Brownsburg, Indiana 46112, US
WANG, Tao
Manila, Arkansas 72442, US
YOUNG, Eric
Richwood, Ohio 43344, US
BAUDENDISTEL, Chad
Charlotte, North Carolina 28211, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.