SCHIENENBEFESTIGUNGSSYSTEM

Brevet européen · EP3420133 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3420133
Numéro de demande
EP17704260
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
10 févr. 2017
Publié
2 janv. 2019
Délivré
20 nov. 2019
Fin de la protection au plus tard
9 févr. 2037
Prochaine annuité due
28 févr. 2027
Classes CIB
E01B 9/02 (2006.01)
E01B 9/28 (2006.01)
E01B 9/30 (2006.01)
Priorité
DE 102016103316 25.02.2016
Demande PCT
PCT/EP2017/052966 10.02.2017
Publication PCT
WO2017/144290 31.08.2017
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 mars 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2026

  2. 1 mars 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2025

  3. 1 mars 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2024

  4. 6 mars 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 06.03.2023

  5. 27 nov. 2019

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Hepp Wenger Ryffel AG, Friedtalweg 5, 9500 Wil / SG

    Publié dans Swissreg le 27.11.2019

  6. 20 nov. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 20.11.2019

Parties

Titulaire

Semperit AG Holding

Modecenterstraße 22, 1031 Wien, AT

Mandataire

Hepp Wenger Ryffel AG

Friedtalweg 5, 9500 Wil / SG

Inventeur

MIESSBACHER, Herwig

8734 Großlobming, AT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.