RINNE
Brevet européen · EP3420148 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3420148
- Numéro de demande
- EP17706745
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Maintenu sous une forme modifiée
- Déposé
- 22 févr. 2017
- Publié
- 2 janv. 2019
- Délivré
- 6 mai 2020
- Fin de la protection au plus tard
- 21 févr. 2037
- Prochaine annuité due
- 28 févr. 2027
- Classes CIB
- E03F 3/04 (2006.01)
- Priorité
- DE 102016103274 24.02.2016
- Demande PCT
- PCT/EP2017/053996 22.02.2017
- Publication PCT
- WO2017/144501 31.08.2017
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mars 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2026
- 1 mars 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2025
- 1 mars 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2024
- 12 juil. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 12.07.2023
- 6 mars 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 06.03.2023
- 2 mai 2022
Adresse modifiée
- Titulaire
- Aco Severin Ahlmann GmbH&Co Kommanditgesellschaft, Am Ahlmannkai, 24782 Büdelsdorf, Allemagne → ACO Ahlmann SE & Co. KG, Am Ahlmannkai, 24782 Büdelsdorf, Allemagne
Publié dans Swissreg le 02.05.2022
- 23 sept. 2021
Modification
Publié dans Swissreg le 23.09.2021
- 6 mai 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 06.05.2020
Parties
Inventeur
25767 Albersdorf, DE
24783 Osterrönfeld, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.