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Brevet européen · EP3420150 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3420150
Numéro de demande
EP17705877
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
17 févr. 2017
Publié
2 janv. 2019
Délivré
8 janv. 2020
Radié
24 sept. 2024
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B01D 29/35 (2006.01)
B01D 29/44 (2006.01)
B01D 29/64 (2006.01)
E03F 5/14 (2006.01)
Priorité
DE 102016103081 23.02.2016
Demande PCT
PCT/EP2017/053609 17.02.2017
Publication PCT
WO2017/144361 31.08.2017
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 sept. 2024

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    24.09.2024
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 24.09.2024

  2. 6 mars 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 06.03.2023

  3. 8 janv. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 08.01.2020

Parties

Titulaire

Huber SE

Industriepark Erasbach A1, 92334 Berching, DE

Inventeur

ABT, Simon

91177 Thalmaessing, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.