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Brevet européen · EP3420193 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3420193
Numéro de demande
EP16707410
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
25 févr. 2016
Publié
2 janv. 2019
Délivré
12 août 2020
Radié
28 févr. 2021
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F01C 17/06 (2006.01)
F04C 23/00 (2006.01)
F04C 29/00 (2006.01)
F04C 18/02 (2006.01)
F04C 27/00 (2006.01)
Demande PCT
PCT/EP2016/053943 25.02.2016
Publication PCT
WO2017/144098 31.08.2017
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 sept. 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.09.2021

  2. 12 août 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 12.08.2020

Parties

Titulaire

Bitzer Kühlmaschinenbau GmbH

BITZER Kühlmaschinenbau GmbH

Peter-Schaufler-Platz 1, 71065 Sindelfingen, DE

Inventeur

GOSSEN, Dimitri

71155 Altdorf, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.