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Brevet européen · EP3420265 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3420265
Numéro de demande
EP17705875
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
17 févr. 2017
Publié
2 janv. 2019
Délivré
25 mai 2022
Radié
23 sept. 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F17D 1/20 (2006.01)
F17D 3/01 (2006.01)
F17D 3/12 (2006.01)
F17D 5/00 (2006.01)
Priorité
GB 201603260 25.02.2016
Demande PCT
PCT/EP2017/053602 17.02.2017
Publication PCT
WO2017/144360 31.08.2017
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 sept. 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.09.2023

  2. 5 avr. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 05.04.2023

  3. 25 mai 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 25.05.2022

Parties

Inventeur

SIMON, Stephane

Nailsea Bristol BS48 1BS, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.