BEGRENZUNG EINES ANTRIEBSSIGNALS
Brevet européen · EP3420322 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3420322
- Numéro de demande
- EP16891033
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 26 févr. 2016
- Publié
- 2 janv. 2019
- Délivré
- 31 mars 2021
- Fin de la protection au plus tard
- 25 févr. 2036
- Prochaine annuité due
- 28 févr. 2027
- Classes CIB
- G01F 1/84 (2006.01)G01F 25/00 (2006.01)G01F 7/00 (2006.01)
- Demande PCT
- PCT/CN2016/074628 26.02.2016
- Publication PCT
- WO2017/143579 31.08.2017
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mars 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2026
- 1 mars 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2025
- 1 mars 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2024
- 6 mars 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 06.03.2023
- 9 févr. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 09.02.2022
- 27 juil. 2021
Adresse modifiée
- Mandataire
- VOSSIUS & PARTNER Patentanwälte Rechtsanwälte mbB, Nadelberg 3, 4051 Basel → Vossius & Partner, Patentanwälte Rechtsanwälte mbB, Hirschgässlein 11, 4051 Basel
Publié dans Swissreg le 27.07.2021
- 27 avr. 2021
Mandataire inscrit
- Mandataire
- VOSSIUS & PARTNER Patentanwälte Rechtsanwälte mbB, Nadelberg 3, 4051 Basel
Publié dans Swissreg le 27.04.2021
- 31 mars 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 31.03.2021
Parties
Inventeur
Nanjing Jiangsu 211100, CN
Nanjing Jiangsu 211100, CN
Nanjing Jiangsu 210006, CN
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.