SYSTEME DE SPECTROSCOPIE ET D'IMAGERIE
Brevet européen · EP3420325 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3420325
- Numéro de demande
- EP17705673
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 22 févr. 2017
- Publié
- 2 janv. 2019
- Délivré
- 28 sept. 2022
- Fin de la protection au plus tard
- 21 févr. 2037
- Prochaine annuité due
- 28 févr. 2027
- Classes CIB
- G01J 3/02 (2006.01)G01J 3/08 (2006.01)
- Priorité
- FR 1651538 25.02.2016
- Demande PCT
- PCT/EP2017/054052 22.02.2017
- Publication PCT
- WO2017/144528 31.08.2017
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 31 mars 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 31.03.2026
- 13 mars 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 13.03.2025
- 1 mars 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2024
- 9 août 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 09.08.2023
- 2 mars 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 02.03.2023
- 15 déc. 2022
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Dennemeyer AG, Bahnhofstrasse 23, 6300 Zug
Publié dans Swissreg le 15.12.2022
- 28 sept. 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 28.09.2022
Parties
Titulaire
Mandataire
Inventeur
GOSSELIN, Renaud
75014 Paris, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.