TRANSPORTVORRICHTUNG MIT GRUNDPLATTENMODULEN

Brevet européen · EP3420367 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3420367
Numéro de demande
EP17701160
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
25 janv. 2017
Publié
2 janv. 2019
Délivré
17 août 2022
Radié
24 août 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01N 35/04 (2006.01)
B65G 54/02 (2006.01)
Priorité
EP 16157590 26.02.2016
Demande PCT
PCT/EP2017/051536 25.01.2017
Publication PCT
WO2017/144221 31.08.2017
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 août 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.08.2023

  2. 28 juin 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 28.06.2023

  3. 17 août 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 17.08.2022

Parties

Inventeur

HUBER, Tobias

71522 Backnang, DE

KÄPPELI, Marcel

5634 Merenschwand

HERMANN, Pius

6280 Urswil

EDELMANN, Matthias

70734 Fellbach, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.