TRANSPORTVORRICHTUNG MIT GRUNDPLATTENMODULEN
Brevet européen · EP3420367 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3420367
- Numéro de demande
- EP17701160
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 25 janv. 2017
- Publié
- 2 janv. 2019
- Délivré
- 17 août 2022
- Radié
- 24 août 2023
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G01N 35/04 (2006.01)B65G 54/02 (2006.01)
- Priorité
- EP 16157590 26.02.2016
- Demande PCT
- PCT/EP2017/051536 25.01.2017
- Publication PCT
- WO2017/144221 31.08.2017
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 août 2023
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 24.08.2023
- 28 juin 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 28.06.2023
- 17 août 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 17.08.2022
Parties
Inventeur
HUBER, Tobias
71522 Backnang, DE
KÄPPELI, Marcel
5634 Merenschwand
HERMANN, Pius
6280 Urswil
EDELMANN, Matthias
70734 Fellbach, DE
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