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Brevet européen · EP3420469 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3420469
Numéro de demande
EP16890819
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
17 févr. 2016
Publié
2 janv. 2019
Délivré
7 déc. 2022
Radié
23 sept. 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G06F 16/907 (2019.01)
Demande PCT
PCT/US2016/018161 17.02.2016
Publication PCT
WO2017/142519 24.08.2017
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 oct. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 18.10.2023

  2. 23 sept. 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.09.2023

  3. 7 déc. 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 07.12.2022

Parties

Inventeur

ISHERWOOD, Benjamin

Tewksbury, Massachusetts 01876, US

BRYANT, Alan

East Walpole, Massachusetts 02032, US

CHARUBINI, David

Woburn, Massachusetts 01801, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.