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Brevet européen · EP3420783 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3420783
- Numéro de demande
- EP17711738
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 10 mars 2017
- Publié
- 2 janv. 2019
- Délivré
- 3 janv. 2024
- Radié
- 23 oct. 2024
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H05B 45/395 (2020.01)H05B 47/19 (2020.01)H05B 45/10 (2020.01)H05B 45/14 (2020.01)
- Priorité
- GB 201604402 15.03.2016
- Demande PCT
- PCT/GB2017/050641 10.03.2017
- Publication PCT
- WO2017/158323 21.09.2017
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 13 nov. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 13.11.2024
- 23 oct. 2024
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.10.2024
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.10.2024
- 3 janv. 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 03.01.2024
Parties
Inventeur
RITCHIE, Steven
Edinburgh EH12 5EZ, GB
ROSSIUS, Arne
Edinburgh EH12 5EZ, GB
TSONEV, Dobroslav
Edinburgh EH12 5EZ, GB
BURCHARDT, Harald
Edinburgh EH12 5EZ, GB
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