FERMOIR POUR MONTRE BRACELET
Brevet européen · EP3420839 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3420839
- Numéro de demande
- EP17177805
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 26 juin 2017
- Publié
- 2 janv. 2019
- Délivré
- 5 oct. 2022
- Fin de la protection au plus tard
- 25 juin 2037
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2027
- Classes CIB
- A44C 5/24 (2006.01)
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juil. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2026 → 30.06.2027
Publié dans Swissreg le 01.07.2026
- 1 juil. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2025 → 30.06.2026
Publié dans Swissreg le 01.07.2025
- 4 juil. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 04.07.2024
- 16 août 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 16.08.2023
- 1 juil. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2023
- 9 déc. 2022
Adresse modifiée
- Mandataire
- MOINAS & SAVOYE SARL, 19A, rue de la Croix-d'Or, 1204 Genève → MOINAS & SAVOYE SARL, 27, rue de la Croix d'Or, 1204 Genève
Publié dans Swissreg le 09.12.2022
- 29 nov. 2022
Mandataire inscrit
- Mandataire
- MOINAS & SAVOYE SARL, 19A, rue de la Croix-d'Or, 1204 Genève
Publié dans Swissreg le 29.11.2022
- 5 oct. 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 05.10.2022
Parties
Inventeur
74160 SAINT-JULIEN-EN-GENEVOIS, FR
74370 PRINGY, FR
74350 ANDILLY, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.