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Brevet européen · EP3420897 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3420897
Numéro de demande
EP16891658
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
16 déc. 2016
Publié
2 janv. 2019
Délivré
16 mars 2022
Radié
25 juil. 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61M 25/00 (2006.01)
Priorité
JP 2016034868 25.02.2016
JP 2016104152 25.05.2016
Demande PCT
PCT/JP2016/087523 16.12.2016
Publication PCT
WO2017/145503 31.08.2017
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 juil. 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.07.2023

  2. 25 janv. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 25.01.2023

  3. 16 mars 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 16.03.2022

Parties

Inventeur

SASAKI, Takuya

Tokyo 140-0002, JP

MASUDA, Takuya

Tokyo 140-0002, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.